En 2023, le plan de masse est devenu une pièce incontournable pour obtenir un permis de construire ou effectuer une déclaration préalable de travaux. C’est également l’une des tâches les plus complexes et nécessitant le plus de précision, afin de respecter la réglementation en vigueur sur le plan d’urbanisme. Voyons de plus près ce qu’est un plan de masse, son utilité et comment le réaliser.
Le site plan : c’est quoi exactement ?
S’adapater aux régulations d’urbanisation impose de créer un plan de configuration, aussi appelé plan de masse, qui va donner une représentation graphique et dimensionnée du site ainsi que des constructions existantes ou futures, avec un point de vue aérien. Le but est de permettre à la personne en charge de l’examen du dossier d’avoir une idée très précise du projet et de pouvoir valider sa conformité avec les règles d’urbanisme, généralement définies par la municipalité.
Les deux types de plan de masse
- Plan de masse initial : représente l’état actuel d’un terrain, y compris ses constructions ou aménagements existants.
- Plan de masse projeté : montre l’état futur du terrain, incluant les éventuelles constructions, démolitions ou modifications à apporter.
Les éléments indispensables d’un plan de masse
Pour se conformer à la réglementation en matière d’urbanisme et être approuvé par l’administration, un plan de masse doit présenter les éléments suivants :
- Constructions existantes : afin de s’assurer du positionnement du projet sur le terrain, en relation avec les limites foncières et les bâtiments actuels.
- Réseaux existants ou planifiés : alimentation en eau potable, réseau d’assainissement des eaux usées et pluviales, réseau électrique et téléphonique…
L’utilisation obligatoire d’un plan de masse 3D selon l’article R.431-9
Selon l’article R.431-9 du code de l’urbanisme, chaque dossier de demande de permis de construire ou déclaration préalable de travaux doit inclure un plan de masse tridimensionnel (3D). Celui-ci représente ainsi la longueur, la profondeur et les hauteurs des construitons.
Comment réaliser un site plan : les étapes clés
1. Choisir un logiciel adapté
La première chose à faire pour créer un site plan est de choisir un logiciel de CAO (conception assistée par ordinateur). Avec l’évolution des règles PLU et une exigence accrue en termes de précisions, il n’est plus possible de se contenter de dessins réalisés à la main.
2. Effectuer une étude préalable
Avant de commencer à dessiner un plan de masse, il est impératif d’effectuer une étude du terrain pour s’assurer que le projet est compatible avec les réglementations en vigueur. Cette étape évite de nombreuses erreurs et simplifie la création du plan.
3. Prendre des mesures précises
Pour réussir son plan de masse, il faut connaître avec exactitude les dimensions et les altitudes du terrain. Si ces informations ne sont pas disponibles ou si elles ont changé au fil du temps, il est recommandé de faire appel à des spécialistes, tels que les géomètres experts.
En résumé, réaliser un site plan requiert beaucoup de rigueur et de connaissance de l’environnement règlementaire autour de votre projet de construction. N’hésitez pas à vous entourer de professionnels compétents pour vous assister dans cette démarche essentielle pour éviter tout retard ou litige par la suite.